Actes Généraux

AR2026.0024 (arrêté départemental) – Réglementation temporaire de la circulation sur la Piste Cyclable (du 09/02/2026 au 10/02/2026)

AR 2026_0022 – Travaux passerelle Est Ouvrage 

AR 26.004  – Réglementation temporaire de la circulation RD 47 (du 19/01 au 06/02/2026)

AR 2026-0009 (arrêté départemental) – Mise en place d’une coupure de la piste cyclable du 07/01/2026 au 13/01/20026)

AR 90-2025-12-30-00001 (arrêté préfectoral) – Interdiction rave party

AR25.181 – Impraticabilité des terrains de foot les 6 et 7 déc. 2025 

AR 25.149 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Rue Claude Debussy (à partir du 2/12/2025)

AR25.139 – Marché de la Saint Nicolas

AR 25.138 – Impraticabilité du terrain de foot le dimanche 23/11/2025

AR25.129 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Rue Claude Debussy (à partir du 13/11/2025)

AR25.119 – Autorisation de stationnement provisoire devant le parking 19 rue des Eglantines (à partir du 28/10/2025)

AR25.107 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à hauteur du 3 rue du Gal de Gaulle (du 3/10 au 10/10)

AR25.105 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Port les 25 et 26 sept. 2025

AR25.103 – Autorisation temporaire d’occuper le domaine public/Pose échafaudage 9 rue du Gal de Gaulle + Accès interdit rue Jean Lô

AR_90-2025-09-10-00004 (arrêté préfectoral) – Sécheresse et restriction de l’usage de l’eau /Abrogation de l’alerte renforcée

ABROGATION

AR25098 – PUCES / Réglementation temporaire de la circulation

AR25.097 – Impraticabilité des terrains de foot le 14/09/2025

AR25.096 – 30e marché aux Puces. Réglementation de la circulation et du stationnement

AR25.091  – Modification des limites de l’agglomération (côté Bavilliers)

AR 25 085 – Travaux Pas de Biche / Réglementation de la circulation et du stationnement

AR 25 084 – Travaux rue des Carrières / Réglementation de la circulation et du stationnement

AR 25 083 – Autorisation et réglementation du Feu d’artifice du 21/08/2025

AR 90-2025-08-08-00002 (Arrêté préfectoral)  – interdiction de lâcher de ballons et de lanternes dans le Territoire de Belfort

AR 25 082 – Autorisation capture de chats errants

AR 2025-1277 (Arrêté départemental) – RD 19 – Limitation de vitesse du 6/08/2025 au 14/08/2025

AR 90.2025.07.30.00004 (ARS) – Réglementation bruits de voisinage

AR 25 079 – Réglementation de la circulation RD 47 (du 04/08/2025 au 05/09/2025)

AR 25.074 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pendant les “Ptits Jeudis” (du 10/07/2025 au 14/08/2025)

AR 25.071 – Travaux forestier pour mise en sécurité des abords du stade de foot Jean Neuhauser

AR 25.070 – Impraticabilité du terrain de foot en herbe pour travaux de réfection

AR 25.066 – Travaux nocturnes- Réglementation temporaire de la circulation carrefour du Super U/ Rue du Gal de Gaulle- Rue des Ecoles

AR25.065 – Arrêté permanent pour travaux de remise en conformité des poteaux électriques (du 23/06/2025 au 31/12/2025)

AR25059 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Rue des Carrières et Rue des Vergers à compter du 30/05/2025 (prévu jusqu’au 16/06/2025).

AR25.055 – Réglementation temporaire de la circulation RD 19 (du 19 au 21 mai 2025 / travaux nocturnes)

AR 25.054  – Réglementation de la circulation et du stationnement rue du Port et rue des Vergers (du 15 au 21 mai 2025)

AR25.041 -Autorisation du criterium et championnat de France de Ballet sur glace à la patinoire (du 2 au 4 mai 2025).

AR25.029 – Travaux ENEDIS / Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Coteau et rue des Ecoles le 2 avril 2025

AR25.028 – Réglementation temporaire du stationnement pour le passage de la balayeuse – Zone 3

AR25.027 – Réglementation temporaire du stationnement pour le passage de la balayeuse – Zone 2

AR25.026 – Réglementation temporaire du stationnement pour le passage de la balayeuse – Zone 1

AR 2025 0343 – Piste cyclable Coulée Verte (du 10/03/2025 au 14/03/2025) 

AR25023 – Réglementation temporaire de la circulation/stationnement RD 19 (nocturne) et Rue des Ecoles (journée) à compter du 3 mars 2025.

AR 25.007 – Réglementation de la circulation au croisement RD 19/Rue Patte de Velours

AR 25.006 – Réglementation de la circulation et du stationnement Rue des Carrières et Rue des Vergers

AR25.005 – Autorisation de stationnement d’une nacelle rue du Gal Jean Neuhauser

AR 25.004 – Réglementation de la circulation et du stationnement Rue des Carrières – Rue Barrée

AR 24.133 – Rue Raspiller barrée le 15/11/2024 / Travaux d’élagage

AR24.129 – Inauguration du Square De Franck. Réglementation temporaire de la circulation rue des Commandos de France le 24/11/2024

AR24.128 – Branchement rue Cadinot

AR24.127 – Interdiction stationner parking du Mont du 4 novembre 2024 au 8 novembre 2024

AR24.126 – Réglementation temporaire de la circulation  et du stationnement rue des Ecoles à  partir du 12 novembre 2024

AR24.120 – Réglementation temporaire de la circulation Rue Vinez et RD 47

AR24.124 – Réglementation temporaire de la circulation rue du Gal de Gaulle (Côté Châlonvillars)

AR24.118 – Fermeture parking du Mont les 13 et 14 novembre 2024

AR24.117 – Réglementation temporaire de la circulation rue André Vinez avec mise en place d’une déviation

AR24.116 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Rue H. Schmidt

AR24.115 – Autorisation de stationnement réservé parking patinoire

AR24.114 -Réglementation temporaire de la circulation parkings mairie

AR24.113 – Réglementation temporaire de la circulation Venelle C. Le Lorrain 

AR24.112   – Réglementation temporaire de la circulation rue V. Hugo.

AR24.104– Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Ecoles/Ouverture de fouille pour travaux électriques

AR24.103 – Travaux de marquage au sol parking rue des Eglantines

AR24.102 (annule et remplace l’arrêté 24.90) – Arrêté permanent portant restriction de stationnement sur une partie de la rue du Gal Neuhauser

AR24.100 Parking de la patinoire / Emplacement réservé pour le Club de moto de la Police (du 20/10/2024 au 1er/11/2024) /ANNULE cf 24.115.

AR24.101 Mise en place d’un panneau “STOP” Rue Jacques Prévert

AR 24.97 – Autorisation d’occupation temporaire du terrain de foot “stabilisé”/Concours de pétanque du 15/09/2024

AR24.96  – Travaux de voirie rue du Gal Jean Neuhauser- Réglementation temporaire de la circulation à compter du 12 septembre 2024

AR24.90 – Arrêté permanent portant restriction de stationnement  sur une partie de la rue du Gal Neuhauser (annulé et remplacé par AR 24.102)

AR 24.86 – Puces 2024/Réglementation hors agglomération

AR24.084 – Puces 2024 / Réglementation en agglomération

AR2024/ 1172 Piste cyclable Prolongation des travaux piste cyclable

Arrêté 24.050 – Jeun’Essertoises 2024 – Réglementation stationnement 

Arrêté 2024/629 – Circulation RD 47 du 22/05/2024 au 31/05/2024 (Antenne Hivory)

Arrêté 24.049 – Circulation interdite Rue Jean Lô  (provisoirement)

Arrêté 23.116 – 

Arrêté 23.115 – Travaux de voirie Rue du Lt Prévost (annule et remplace l’arrêté 23.111)

Arrêté 2023.114 – Réglementation  de la circulation et du stationnement  18 Rue du Coteau

Arrêté 23.113 – Restriction temporaire de la circulation RD 19

Arrêté 2023.112 – Travaux de voirie Rue Claude Debussy

Arrêté 2023.111 – Travaux de voirie Rue du Lt Prévost

Arrêté 2023/2185 – Arrêté de circulation temporaire RD 47

Arrêté 2023.109 Déménagement 16 rue Henriette Schmidt.

Arrêté 2023.108 Occupation temporaire du “stabilisé” / Concours de pétanque le 17/09/2023.

Arrêté 2023.092 Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Déménagement 16 rue de Lattre de Tassigny

Arrêté 2023.087 Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Emménagement 54 rue de Gaulle

Arrêté 2023.086 Terrain de pétanque rue du Port – Rencontre interclubs du 23 juillet 2023.

Arrêté 2023.084 Réglementation circulation rue de Gaulle

Arrêté 2023.083 Réglementation circulation rue de Lattre de Tassigny

Arrêté 2023.082 Instauration d’une interdiction permanente de stationnement rue Patte de Velours

Arrêté 2023.081 Mise en sécurité 41 B rue du Gal de Gaulle

Arrêté 2023.080 Autorisation Les P’tits Jeudis

Arrêté 2023.074 Travaux GRDF Rue des Commandos de France

Arrêté 2023.073 Travaux quais de bus RD19

Arrêté 2023.072 Travaux 21 B rue du Général de Gaulle

Arrêté 2023.069 Autorisation d’occupation du domaine public

Arrêté 2023.066 Instauration d’une interdiction permanente de stationnement Rue du Port

Arrêté 2023.055 Réglementation circulation rue des Pré Coutrai

Arrêté 2023.053 Occupation temporaire du domaine public- Jeun’Essertoises

Arrêté 23.051 Purge sur réseau AEP, rue Jacques Prévert

Arrêté 23.046 Stationnement de taxi, changement de véhicule

Arrêté 23.043 Circulation réglementée cause travaux

Arrêté 23.029 Travaux rue Patte de velours

Arrêté 23.020 Travaux 86 rue du Général de Gaulle

Arrêté 23.019 Fête du timbre 

Arrêté 23.017 Travaux 6 rue du château

Arrêté 23.016 travaux rue des commandos

Arrêté 23.015 Travaux ENEDIS rue du château

Arrêté 23.003 Travaux GBCA circulation carrefour rue des écoles/ rue Rebel

Arrêté 23.012 travaux assainissement RD47

Arrêté 22.188 autorisation occupation du domaine public: marché de la saint Nicolas

Arrêté 22.185 remise à niveau tampon 56 rue des chênes

Arrêté 22.181 Travaux de voirie rue de Lattre de Tassigny

Arrêté 22.180 Raccordement SFR rue de Lattre  de Tassigny

Arrêté 22.173  Travaux de voirie Rue De Lattre De Tassigny

Arrêté 22.172 Travaux rue A Vinez

Arrêté 22.171 Autorisation Stationnement réservé

Arrêté 22.170 Travaux Orange rue des champs

Arrêté 22.169 Travaux rond-point du Super U

Arrêté 22.168 Travaux rue De Lattre De Tassigny

Arrêté 22.167 Travaux rue Vinez

Arrêté 22.166 Circulation rue du Général De Gaulle

Arrêté 22.165 Circulation rue du château d